Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURIEUX DE NATURE
ROLAND René-Miguel

Numéro de dépôt :
95603967
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque CURIEUX DE NATURE

Déposée le 28 décembre 1995 par ROLAND René-Miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURIEUX DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est ROLAND René-Miguel, domicilié(e) 13, quai Claude Bernard, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND René-Miguel - France.

La marque CURIEUX DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURIEUX DE NATURE est expirée depuis le 28 décembre 2005.

ROLAND René-Miguel a également déposé les autres marques suivantes : SAUTE RUISSEAU , LA MAISON DE PHOEBUS , LA MAISON DE PHOEBUS , PLANETE - CHASSE , SAUTE-RUISSEAU , BIOTOPES


ROLAND René-Miguel - 13, quai Claude Bernard, 69007 LYON - France


ROLAND René-Miguel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Linge de table, timbres-poste, supports pour plumes et crayons, sous-mains, signets, serre-livres, cartes postales, objets d'art gravés et lithographiés, reproductions et représentations graphiques, crayons, dessins, eaux-fortes, tableaux (peintures) encadrés ou non, livres de chasse et d'écologie, papiers à lettres, calendriers, affiches, blocs papeterie, carnets.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges ; Brosses, à l'exception des pinceaux.Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, cages et bagues pour oiseaux, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles notamment isolantes et réfrigérantes, brûle-parfums, cache-pots non en papier, poterie, pots et poubelles, services à café et à thé non en métaux précieux, chausse-pieds et tire-bottes, brosses à chaussures, porte-couteaux et porte-serviettes pour la table, ustensiles de table, seaux à glace, gants de ménage et de four, moules à glaçons, glacières portatives non électriques, gourdes, flasques et gobelets non en métaux précieux, porte-cartes de menus, planches à découper, boîtes à savon, torchons de nettoyage, vases, récipients à boire,plateaux à usage domestique.Tissus et matières plastiques succédanées du tissu.Linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table, essuie-mains, mouchoirs de poche, nappes et serviettes (non en papier), sets de table, dessous-de-verres, dessous-de-bouteilles.Couvertures de lit et de table et plaids.Vêtements, chaussures, chapellerie, articles s'y rapportant, à savoir, peignoirs, pyjamas, tabliers, bretelles, caleçons, ceintures, chaussettes, cravates, écharpes et foulards, gants et mitaines, bottes, pantoufles, chaussons et guêtres. Casquettes et passe-montagne.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols.Tapis-brosses et gratte-pieds, tapis-moquettes, tapis pour automobiles, tapis anti-glissants, descentes de bains

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.